POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. GÉNÉRALITÉS

Date d'entrée en vigueur : 01.09.2020
Dernière mise à jour : 10.05.2023

1. En tant que responsable du traitement des données, nous avons l'obligation légale, en vertu de la réglementation des jeux d'argent, de traiter les données personnelles des joueurs afin de leur permettre de participer aux jeux et de leur fournir des services auxiliaires. La présente politique de confidentialité explique le type de données personnelles que nous recueillons auprès des joueurs, les raisons pour lesquelles nous les recueillons et la manière dont nous les utilisons.
2. Le site Web www.casiqo.com (« Casino », « Site web », « Société », « Nous », « Notre », « Nos ») est détenu et exploité par N1 Interactive Ltd, une société de droit maltaise immatriculée sous le numéro C 81457 et dont l'adresse est 206, Wisely House, Old Bakery Street, Valletta VLT1451, Malte.
3. Si vous avez d'autres questions concernant cette politique de confidentialité ou la protection de vos données, n'hésitez pas à contacter notre responsable de la protection des données à l'adresse [email protected].
4. En créant un compte joueur sur le site Web, vous acceptez la présente politique de confidentialité. Si vous n'êtes pas d'accord avec les termes de cette politique de confidentialité et ne souhaitez pas nous fournir les informations personnelles que nous vous demandons, merci de ne pas utiliser ce site Web.
5. Veuillez noter que la présente Politique de Confidentialité constitue un accord entre vous et la Société. Il est possible que nous apportions périodiquement des modifications à cette politique. Bien que nous ferons tout notre possible pour vous informer de ces modifications, nous vous recommandons de consulter régulièrement la présente Politique de Confidentialité. Votre utilisation continue du site Web et/ou de ses services vaudra consentement à la Politique de Confidentialité.

2. LES INFORMATIONS QUE NOUS RECUEILLONS

1. Les informations personnelles que nous pouvons demander et que nous pouvons utiliser et traiter comprennent, sans limitation :

   a) Toute information que vous nous fournissez lorsque vous remplissez les formulaires sur nos pages d'enregistrement de compte, ainsi que toute autre donnée que vous soumettez ensuite via le site Web ou par courrier électronique (par exemple, prénom et nom, date de naissance, adresse électronique, numéro de téléphone) ;
   b) Toute correspondance échangée avec nous par le biais du site Web, par courrier électronique, par chat ou par tout autre moyen de communication ;
   c) L'historique de toutes les opérations du Compte joueur, qu'elles aient eu lieu via le(s) site(s) Internet ou par d'autres moyens de communication ;
   d) Les connexions au site Web et leurs détails, y compris les données de trafic, les données de localisation GeoIP, les données de navigateur/d'appareil, les weblogs, les journaux d'activité et autres informations de trafic enregistrées dans notre système ;
   e) Les documents et preuves que nous pouvons raisonnablement demander pour vérifier votre compte, pour traiter les dépôts ou les retraits et pour effectuer des contrôles anti-fraude (de notre propre initiative ou conformément à la législation applicable). Ces preuves peuvent être des scanners de passeport, des bulletins de versement, des relevés bancaires, etc.
   f) Les participations à des enquêtes ou toute autre évaluation de la clientèle que nous pouvons effectuer de temps à autre.

3. COMMENT NOUS TRAITONS VOS INFORMATIONS

1. Nous traitons les informations personnelles que nous recueillons auprès de vous afin de vous fournir nos services. En particulier, nous utiliserons vos données aux fins suivantes :
   a) Traiter vos paris et transactions. Cela inclut votre utilisation des systèmes de cartes de crédit et de paiement en ligne ;
   b) Vous fournir les jeux et autres services auxiliaires que vous recherchez sur notre site Web ;
   c) Fournir une assistance à la clientèle, telle que l'aide à la création et à la gestion de votre compte ;
   d) Identifier et effectuer les contrôles de vérification nécessaires ;
   e) Fournir aux joueurs inscrits des informations sur nos offres promotionnelles, ou leur communiquer des informations promotionnelles provenant de nos partenaires commerciaux, associés et affiliés sélectionnés (uniquement si les joueurs ont spécifiquement consenti à recevoir de tels messages publicitaires) ;
   f) Respecter les obligations légales, notamment les lois sur la lutte contre le blanchiment d'argent (LAB) et le financement du terrorisme (CFT) ;
   g) Surveiller et enquêter sur les transactions dans le but de prévenir la fraude, le non-respect des clauses, le blanchiment d'argent et d'autres activités de jeu illégales ou clandestines ;
   h) Analyser les tendances de la clientèle au moyen d'évaluations d'études de marché (la participation aux enquêtes n'est pas obligatoire, et vous pouvez toujours choisir de ne pas y participer) ;
   i) Effectuer des recherches et des analyses statistiques sur les données agrégées.

4. COMMUNICATION COMMERCIALE

1. Hormis le cas ou vous ayiez choisi de ne pas recevoir de messages promotionnels, nous pourrions utiliser vos informations personnelles, y compris votre adresse électronique et votre numéro de téléphone, pour vous envoyer des communications commerciales concernant des produits, des services et des promotions. Cela peut inclure des informations sur les produits et services de nos partenaires commerciaux, tels que les fournisseurs de jeux de casino.
   Si vous décidez de ne plus recevoir de tels supports marketing et publicitaires, vous pouvez choisir de les refuser en modifiant les paramètres de votre Compte Joueur ou en contactant notre service clientèle à l'adresse [email protected]
2. De plus, notez qu'en acceptant un prix ou un gain de notre part, vous consentez à l'utilisation de votre nom et/ou surnom à des fins publicitaires et promotionnelles sans compensation supplémentaire, sauf si la loi l'interdit.

5. OBTENIR DES INFORMATIONS PERSONNELLES

1. Nous ne collectons aucune information personnelle vous concernant à votre insu. Nous pouvons toutefois recueillir automatiquement certaines données vous concernant là où vous auriez fourni de telles informations en utilisant nos services et lors de vos interactions avec nous.
2. Nous pouvons également recevoir légalement certaines informations personnelles de vendeurs et de prestataires de services en ligne, tels que des sociétés de prévention de la fraude. En outre, nous nous réservons le droit de faire appel aux services de fournisseurs tiers pour fournir une assistance technique, de manière à traiter vos transactions en ligne et à vous fournir du contenu de jeu.
3. Veuillez prendre note que nous pouvons être autorisés à accéder à toute information que vous pourriez fournir à ces vendeurs, prestataires de services et services de commerce électronique tiers. Soyez assurés que nous utiliserons et protégerons toute information personnelle ainsi obtenue, comme indiqué dans la présente politique. Les informations que vous nous fournissez ne seront divulguées à des tiers extérieurs à la Société que dans le respect de la présente politique de confidentialité, et nous prendrons toutes les mesures nécessaires pour garantir que nos accords avec les fournisseurs de services tiers protégeront vos informations privées à tout moment.

6. DESTINATAIRES DES DONNÉES

1. Nous pourrions transmettre les informations que vous nous avez fournies à d'autres entités au sein de notre groupe de sociétés et à nos partenaires commerciaux. Ces sociétés comprennent nos sociétés mères, leurs sociétés mères et toutes les filiales de ces sociétés respectives, ainsi que d'autres sociétés avec lesquelles nous entretenons des relations commerciales et avons conclu les accords nécessaires. Le traitement de vos informations peut être effectué par la Société ou par une autre entité de notre groupe de sociétés, qui peut faire appel à un tiers pour répondre à ces besoins de traitement des données.
2. Les employés de la Société, plus particulièrement le responsable de la protection des données, le responsable du blanchiment d'argent, les analystes des paiements et de la lutte contre la fraude, les agents du service clientèle, les membres de l'équipe de fidélisation de la clientèle, les responsables des joueurs VIP ainsi que d'autres employés sélectionnés, auront également accès à vos informations personnelles afin d'exécuter leurs tâches et de vous fournir une assistance.
3. Nos employés qui ont accès ou sont associés au traitement des informations personnelles du joueur ont signé des accords de confidentialité afin de respecter la nature confidentielle des informations du joueur conformément aux lois applicables sur les jeux, la protection des données et la vie privée.
4. Il peut être nécessaire pour nous ou nos fournisseurs de services de transférer vos données personnelles vers des pays en dehors de l'Union européenne (UE), des régions de l'Association européenne de libre-échange (AELE) et de l'Espace économique européen (EEE) afin de vous fournir nos services ou de nous engager avec des fournisseurs de services et des responsables du traitement des données. Cependant, conformément au Règlement général sur la protection des données (RGPD), nous sommes tenus d'assurer la protection de vos données personnelles lors de ces transferts.
   Ce transfert peut être nécessaire pour vous fournir nos services tels que :
   a) Le traitement de vos paris et de vos transactions de paiement ;
   b) vous fournir des services de jeu et d'autres services auxiliaires que vous recherchez sur notre site web ;
   c) identifier et effectuer les vérifications nécessaires ;
   Pour garantir un niveau approprié de protection de vos données personnelles lors des transferts vers des pays tiers, nous mettons en œuvre des garanties appropriées telles que les clauses contractuelles types de la Commission européenne pour la protection des données. Nous prenons également toutes les mesures nécessaires pour garantir que vos informations et données sont traitées en toute sécurité et conformément à la présente politique de confidentialité et à toutes les lois applicables en matière de protection des données.
   En utilisant nos services et en accédant à notre site web, vous acceptez le transfert éventuel de vos données personnelles vers des pays tiers et la mise en œuvre de ces garanties. Si vous avez des questions ou des préoccupations concernant ces transferts, n'hésitez pas à nous contacter.

7. TRANSMISSION DES DONNÉES À DES TIERS

1. Nous ne vendons ni ne louons vos données personnelles à des tiers.
2. Nous pourrions divulguer vos informations personnelles si une loi, un règlement ou un autre mandat ou assignation légale l'exige. Nous pourrions également divulguer vos informations personnelles à un organisme de régulation ou d'application de la loi si nous pensons que cela est nécessaire pour protéger les intérêts légitimes de la Société, de ses clients ou de tout autre tiers.
3. Les données personnelles ne seront divulguées à des tiers que dans les cas suivants :
   a) Lorsque nous sommes tenus de le faire par la loi ;
   b) Si le site Web a besoin de partager les données avec ses processeurs de paiement afin de faciliter les transactions de paiement, conformément à leurs politiques de confidentialité. (En particulier, la plupart des transactions par carte bancaire sont traitées par Trustly dont la politique de confidentialité s'applique à de telles transactions. Les transactions peuvent également être traitées par Bambora ou Paysafe);
   c) Pour respecter nos obligations et responsabilités légales et réglementaires envers les autorités compétentes en matière de licences et de réglementation, ainsi que toutes les obligations et responsabilités dues en vertu de toute autre législation applicable et à tout autre régulateur applicable dans d'autres juridictions ;
   d) Lorsque la Société estime que la divulgation d'informations est nécessaire pour protéger sa sécurité ou celle du joueur, ou encore la sécurité d'autrui, pour enquêter sur une fraude ou pour répondre à une demande du gouvernement ;
   e) Si nos prestataires de services de marketing ont besoin des données pour mener à bien leurs tâches ;
   f) À tout autre tiers avec le consentement préalable du joueur.
4. Nous utilisons des processeurs de données tiers pour traiter en notre nom un nombre limité de données personnelles. Ces fournisseurs de services contribuent au site Web, notamment en ce qui concerne les services d'hébergement et d'exploitation des sites Web, le marketing, les analyses, l'amélioration des sites Web et l'envoi de bulletins d'information par courrier électronique. Nous nous assurons que le transfert des données personnelles au destinataire est conforme à la législation applicable en matière de protection des données et que les mêmes obligations qui nous sont imposées en vertu de l'accord de services respectif sont imposées au sous-traitant.
5. Nos sites Web peuvent également inclure des fonctionnalités de médias sociaux (par exemple, des boutons « partager » ou « j'aime »). Ces fonctionnalités sont fournies par des plateformes de médias sociaux tiers telles que Facebook. Lorsque des données sont collectées de cette manière, leur traitement est régi par la politique de confidentialité des plateformes de médias sociaux respectives.
6. En plus de ce qui précède, nous pouvons également communiquer des données personnelles si nous acquérons de nouvelles entreprises. Si la Société devait subir des changements dans sa structure, tels qu'une fusion, une acquisition par une autre société ou une acquisition partielle, il est très probable que les données personnelles de nos clients soient incluses dans la vente ou le transfert. Dans le cadre de notre Politique, nous informerons nos joueurs par courrier électronique avant d'effectuer un tel transfert de données personnelles.
7. Veuillez noter que notre contenu peut comporter des liens vers des sites Web tiers permettant de fournir des références pertinentes. Nous ne sommes en aucun cas responsables de ces contenus externes, qui peuvent contenir des politiques de confidentialité et des divulgations de traitement de données différentes.

8. CONSERVATION DES DONNÉES

1. Comme indiqué dans nos Conditions générales, le Casino et vous-même pouvez décider à tout moment de faire fermer votre Compte joueur. Après la fermeture de votre compte, nous conserverons vos données personnelles dans nos dossiers aussi longtemps que la loi l'exige. Ces données ne seront utilisées que si elles sont requises par les autorités compétentes dans le cadre d'enquêtes concernant les dossiers financiers et fiscaux, la fraude, le blanchiment d'argent ou les enquêtes sur toute autre activité illégale.
2. Nous pouvons également conserver des dérivés anonymes de vos données afin d'améliorer notre contenu et nos communications commerciales lorsqu’aucune prise de décision automatisée n'est impliquée.
3. Vous devez noter qu'en raison des réglementations anti-blanchiment d'argent en vigueur dans les juridictions de jeux accréditées de l'Union européenne, nous sommes obligés de conserver les données personnelles des joueurs soumises lors de l'inscription et toutes les données transmises pendant la période où un compte joueur est opérationnel pendant un minimum de cinq ans à compter de la dernière transaction du joueur ou de la fermeture du compte. Par conséquent, les demandes d'effacement avant l'expiration de cette période ne peuvent être prises en compte.

9. SÉCURITÉ DE VOS DONNÉES

1. Nous reconnaissons par la présente qu'en collectant et en traitant vos Informations personnelles aux fins de la gestion de votre compte joueur, nous sommes liés par des dispositions légales strictes concernant la protection de vos données personnelles.
2. Par conséquent, nous nous efforçons de protéger vos informations personnelles et de respecter votre vie privée conformément aux meilleures pratiques commerciales et aux réglementations applicables. Nous nous engageons à fournir des services sécurisés aux joueurs, et nous prendrons toutes les précautions raisonnables pour nous assurer que toutes les données que vous nous avez soumises resteront en sécurité.
3. Droit de retirer le consentement : dans les cas où nous nous appuyons sur votre consentement pour le traitement des données personnelles, vous avez le droit de le retirer à tout moment.
4. Le compte d’un joueur n’est accessible qu'avec l'identifiant et le mot de passe uniques de ce dernier. Vous pouvez également mettre en place une double authentification comme protection supplémentaire contre l'utilisation non autorisée de votre compte. Vous êtes tenu de garder vos informations de connexion confidentielles, et de vous assurer que personne d’autre ne pourra y accéder.

10. CONTACTEZ-NOUS

1. Vous pouvez nous contacter à tout moment au sujet de cette Politique si vous le souhaitez :
   a) Confirmer l'exactitude des informations personnelles que nous avons recueillies à votre sujet ;
   b) Vous renseigner sur l'utilisation que nous faisons de vos informations personnelles ;
   c) Interdire l'utilisation future de vos données à des fins de marketing direct ;
   d) Mettre à jour ou rectifier toute information que vous nous avez fournie (dans ce cas, vous devez fournir toute preuve que nous pouvons raisonnablement exiger pour effectuer ces changements). Notez qu'il est illégal de nous fournir de fausses informations vous concernant, et qu'il est de votre responsabilité de veiller à ce que nous recevions toujours à temps vos données correctes.
   
   Nous avons nommé un responsable de la protection des données (« APD ») qui est chargé de superviser les questions relatives à la présente politique de confidentialité. Si vous avez des questions concernant cette politique de confidentialité, veuillez contacter le DPD à l'adresse suivante :
2. En outre, conformément à l'article 77 du RGPD, vous avez le droit de déposer une réclamation relative au traitement de vos données auprès d'une autorité de contrôle, en particulier dans l'État membre de votre résidence habituelle, de votre lieu de travail ou du lieu d'une infraction présumée.

11. POLITIQUE DE COOKIES

1. Lorsque vous visitez le site web, notre système recueille automatiquement des informations sur votre visite, telles que votre navigateur, votre adresse IP et le site web vous ayant référé. Cette collecte peut être effectuée en collaboration avec nos fournisseurs de plateformes et nos partenaires. Il est possible que nous recevions de leur part des données démographiques générales ou des données d'utilisation des visiteurs de notre site web. Nous n'utilisons pas les informations collectées automatiquement pour vous identifier personnellement sans avoir reçu un consentement préalable.
2. Pour recueillir les informations en question, nous utilisons des cookies et des outils de suivi similaires. Les cookies sont de petits fichiers texte enregistrés sur votre ordinateur ou votre appareil lorsque vous visitez nos pages Web. Certains de ces cookies sont essentiels au fonctionnement du site ; d'autres améliorent votre expérience et nous aident à vous fournir un meilleur service. Vous trouverez ci-dessous les types de cookies que nous utilisons ainsi que leurs objectifs.
3. Les cookies obligatoires : ils permettent d'activer la navigation et les fonctionnalités de base des sites Web, par exemple l'accès aux zones membres du site.
4. Les cookies fonctionnels : ils nous permettent d'analyser votre utilisation du site Web et vos sélections (par exemple, votre clé de session, votre langue ou votre région), afin que nous puissions enregistrer ces paramètres et vous offrir une expérience plus personnalisée.
5. Les cookies publicitaires : ils nous permettent d'évaluer l'efficacité de notre marketing de contenu. Ces cookies sont fournis par nos partenaires pour suivre les visites sur le site Web et les inscriptions de nouveaux joueurs grâce à la publicité. Nous ne partageons pas vos informations personnelles (telles que votre nom ou votre adresse électronique) avec nos partenaires affiliés, à l'exception des données de visite du site recueillies directement par ces cookies publicitaires. Toutefois, les données relatives à vos visites sur le site peuvent être liées à d'autres informations personnelles collectées par les fournisseurs par l'intermédiaire d'autres sources. Ce dernier traitement externe des données est régi par les avis et politiques de confidentialité de ces fournisseurs tiers.
6. En plus de ce qui précède, nous utilisons un certain nombre de fournisseurs de services tiers qui installent également des cookies sur ce site Web, afin d’assurer les services qu'ils nous fournissent. Ces services incluent, sans toutefois s'y limiter, l'amélioration de votre expérience en suivant votre activité sur le site Web, en mesurant l'efficacité du site Web et celle de nos campagnes marketing.
7. La plupart des navigateurs en ligne acceptent automatiquement les cookies. Si vous préférez, il est possible de bloquer certains ou tous les cookies, ou de supprimer ceux qui ont déjà été définis en modifiant les paramètres de votre navigateur. Toutefois, nous vous recommandons de ne pas bloquer ou supprimer vos cookies, car cela pourrait restreindre votre utilisation de notre site Web.

12. LES JEUX NETENT

1. Lorsque vous jouez à des jeux de casino conçus par NetEnt, la Politique de confidentialité du développeur s’applique également. Cette politique est disponible ici.